Conseil Municipal du 08 janvier 1960




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 266Séance du 8 janvier 1960|-|Election du 3ème Adjoint supplémentaire - Registre 21W182 Page 266 - Délibération
21W182 Page 267Décoration des groupes scolaires Louis Pasteur et Delambre|-|Lycée d'Etat - Classes provisoires - Registre 21W182 Page 267 - Délibération
21W182 Page 268Répartition des subventions à diverses sociétés pour l'année 1960|-|Subventions pour arbres de Noël|-|Agrandissement de l'Hôtel de Ville - Registre 21W182 Page 268 - Délibération
21W182 Page 269Application au personnel communal de l'arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire|-|Personnel communal - création d'un emploi d'ingénieur subdivisionnaire et d'un emploi de chef d'équipe OP 2|-|Autobus Jeampierre désserte des Courdeaux|-|Tarif de creusement des fosses|-|Dénomination de voies - Registre 21W182 Page 269 - Délibération
21W182 Page 270Abattage d'arbres|-|Sinistré Regeasse - Duchauffour - Champion du 20 octobre 1955 à Le Pin - Résponsabilité civile de la ville de Chelles - Registre 21W182 Page 270 - Délibération
21W182 Page 271Marché de gré à gré pour fourniture d'appareils d'éclairage public|-|Sursis d'incorporation|-|Bureau d'adjudication - Désignation de nouveaux membres|-|Adjudication des travaux d'entretien - cahier des charges|-|Information - Registre 21W182 Page 271 - Délibération
21W182 Page 272Questions diverses - Registre 21W182 Page 272 - Délibération